LA CARAVANE FLOTTANTE
Présentation de la marque LA CARAVANE FLOTTANTE
Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUTE SAISON AU CAPITAL DE 100.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARAVANE FLOTTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CARAVANE FLOTTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARAVANE FLOTTANTE est expirée depuis le 14 octobre 2009.
HAUTE SAISON AU CAPITAL DE 100.000 F a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316759 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49